Archives départementales du Doubs (25)

Depuis peu les archives du Doubs en ligne que partiellement

Documents NON-COMMUNICABLES pour cause de NUMERISATION

Les répertoires de notaires seront numérisés cette année. Ils seront par conséquents incommunicables en salle de lecture

Jusqu’à présent les Archives départementales du Doubs possédaient deux collections de tables décennales couvrant la période 1793 – 1902. La première était non reliée et classée par communes sous les cotes M 1909 à M 1977 et M 3968 à M 3977bis. L’autre, partiellement cotée et reliée, s’’organisait, soit par arrondissements puis par décennies et par cantons pour les arrondissements de Baume-les-Dames, Besançon et Pontarlier (cotes M 1902 à M 1908 et volumes non cotés), soit par communes pour l’’arrondissement de Montbéliard (cotes M 585 à M 620). Les deux collections étant également lacunaires, il a été décidé de les fondre en une seule, classée par communes, accompagnée d’un complément qui comble l’essentiel des lacunes pour les communes de l’arrondissement de Besançon, décennie 1873-1882 et pour celles de l’arrondissement de Pontarlier, décennie 1793-1802. Cette collection unique reste cependant imparfaite : quelques communes de l’’arrondissement de Besançon n’ont pas de tables pour 1793-1802 et il manque la totalité de la décennie 1803-1812 des communes des cantons d’Audint, Désandans et Montbéliard, qui n’ont été rattachés au département du Doubs qu’en 1816.

Précisons enfin que les communes ont été classées séparément avant toute association ou fusion. Ce classement ne tient pas compte des articles pouvant commencer certains noms et les communes dont le nom commence par saint- ou sainte- ont été ordonnées selon leur vocable.

Tables décennales de l’état civil

Recensements de la population (1906-1936)

Répertoires des registres matricules (recrutement militaire)

Tables et répertoires de la conservation des hypothèques de Baume-les-Dames

Plans du cadastre napoléonien pour les communes des agglomérations de Besançon et Montbéliard

Cartes postales

 

  • Documents NON-COMMUNICABLES pour cause de NUMERISATIONLes registres matricules (1915-1921), répertoires matricules (1939 et 1940), registres des Hypothèques de Besançon (fin) et registres des Hypothèques de Montbéliard (totalité) ne sont plus communicables en salle de lecture.

 

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

 Powered by Brin de Feuille