Rôle du conseil de préfecture de la Révolution à 1940 pour l’Ain (01)

UN NOUVEL INVENTAIRE EN LIGNE !

5 K 151 - commune de Bolozon, projet de maison d'école et mairie, 1881
5 K 193 - les frais de construction d'un trottoir dans la commune de Pont-de-Veyle sont répartis par moitié entre la commune et les propriétaires riverains, 1924

Un nouvel inventaire vient d’être publié en ligne. Découvrez le rôle du conseil de préfecture, de la Révolution à 1940, sous-série 5 K.

Le conseil de préfecture est un organe juridictionnel administratif chargé de juger les conflits entre l’administration et les particuliers. Il se compose du préfet et de conseillers de préfecture et a des compétences de tutelle administrative, mais aussi contentieuses, consultatives et répressives.

Ce fonds regroupe deux séries de documents :

– les registres d’arrêtés

– les dossiers d’affaires soumises au conseil qui comprennent : les réclamations et pétitions, les autorisations de plaider et les dossiers de procédure

On retrouve, sous la forme d’anecdotes, toutes les préoccupations des petites gens comme de la bourgeoisie, des artisans comme des élus communaux. Vous y découvrirez une multitude de documents concernant : le contentieux électoral, les bâtiments publics, les travaux publics, la police de grande voirie ou les rivières navigables.

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