L’instrument de recherche intitulé « Etat des fonds d’archives de la Chancellerie », réalisé par le service des archives du ministère de la Justice sous la direction de Louis Faivre d’Arcier, conservateur du patrimoine, responsable du service, a reçu le 30 juin 2008 le visa de la direction des Archives de France au titre du contrôle scientifique et technique, pour publication ou diffusion.
Avertissement
La loi n°2008-696 du 15 juillet 2008 relative aux archives a profondément modifié les règles de communication des archives. Ces modifications seront prises en compte prochainement dans l’état des fonds d’archives de la Chancellerie.
1. Identification du fonds Intitulé / analyse Ce guide de recherche recense l’ensemble des versements effectués par les services d’administration centrale du ministère de la justice (Chancellerie), versements transférés aux Archives Nationales, dans leur grande majorité aux Archives Nationales, site de Fontainebleau.
Le guide constitue une clé d’accès aux répertoires qui décrivent chaque versement de manière très détaillée, article par article. Ces répertoires peuvent être consultés aux Archives Nationales.
Dates La grande masse des archives présentées est postérieure aux années 1960.
Importance matérielle et support Les archives présentées sont dans leur très grande majorité sur support papier